Contrat de désinsectisation
Entre les soussignés :
Le Prestataire :
Nom de l’entreprise : AGD06 ( André GRANJON)
Adresse : Chemin des âmes du purgatoire, 06600 ANTIBES
Téléphone : 06-74-90-48-99
Email : contact@agd06.fr
Et Le Client :
Nom :
Adresse :
Complément d'adresse :
Code postal :
Ville :
Téléphone :
Email :
Objet du contrat :
Le présent contrat a pour objet la réalisation de services de désinsectisation dans les locaux du client situés à
Durée du contrat :
Le présent contrat est conclu pour une durée d’un an, à compter du jusqu’au . Il est renouvelable par tacite reconduction sauf dénonciation par l’une des parties avec un préavis de 60 jours.
Fréquence des interventions :
Le prestataire s’engage à effectuer des interventions de désinsectisation chaque mois.
Tarifs et modalités de paiement :
Le coût annuel des services de dératisation est de €, payable en 12 mensualités.
Obligations du prestataire :
• Élaborer un plan de désinsectisation adapté aux locaux du client.
• Utiliser des produits et méthodes conformes aux normes en vigueur.
• Fournir un rapport détaillé après chaque intervention.
Obligations du client :
• Permettre l’accès aux locaux pour les interventions.
• Suivre les recommandations du prestataire pour prévenir les infestations.
Clauses de résiliation :
Le contrat peut être résilié par l’une ou l’autre des parties avec un préavis de 30 jours en cas de non-respect des obligations contractuelles.
Clauses de responsabilité :
Le prestataire est responsable des dommages causés par les produits utilisés, dans la limite des garanties souscrites.
Fait à , le
Signatures :
Le Prestataire : AGD06 Le Client :
André GRANJON [Date et signature]
[Date et signature] Le :
Le :